Dampferzeuger
Brevet européen · EP1607080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1607080
- Numéro de demande
- EP05012361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2005
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 33/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004176160 14.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Inventeur
Watanabe, Shunichi
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Adachi, Yasuhiro
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Omura, Shingo
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Kugumiya, Shigenori
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Okawa, Kazumi
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.