Spritze-Behälter-Kombination

Brevet européen · EP1607114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1607114
Numéro de demande
EP05107738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
21 déc. 2005
Délivré
28 mars 2007
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
JP 2000289493 22.09.2000
JP 2001034684 09.02.2001
JP 2001111703 10.04.2001
Divisionnaire de
EP01203502
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ARTE CORPORATION

1-5-8, Iwamoto-Cho, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Shimazaki, Seiji

Ibaraki-ken, Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.