Antrieb für eine Aufzugsanlage
Brevet européen · EP1607362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1607362
- Numéro de demande
- EP05104953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2005
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 04014440 19.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.