Versickerungsblock
Brevet européen · EP1607535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1607535
- Numéro de demande
- EP05075605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2005
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 17 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04076793 18.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Roelfsema, Marcel
9503 PB Stadskanaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.