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Brevet européen · EP1608279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608279
Numéro de demande
EP04704088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
16 sept. 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
US 348256 21.01.2003
Demande PCT
PCT/US2004/001649 21.01.2004
Publication PCT
WO2004/064613 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 16 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

Parties

Inventeur

PATIL, Nitin, A.

Sunnyvale, CA 94087, US

AKKAD, Manoj

Livermore, CA 94551, US

CHIN, Sing, Fatt

Pleasanton CA94566, US

BERUBE, Dany

Milpitas, CA 95035, US

MODY, Dinesh

Pleasanton, CA 94588, US

NORRIS, Nancy

Fremont, CA 94538, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.