VERNETZERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1608691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608691
Numéro de demande
EP04715054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
11 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 12/02 (2006.01)
C08G 12/12 (2006.01)
C08G 12/38 (2006.01)
C08G 12/42 (2006.01)
C09D 161/32 (2006.01)
C08L 61/32 (2006.01)
Priorité
US 403143 31.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/005718 26.02.2004
Publication PCT
WO2004/094497 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

LIN, Lon-Tang, Wilson

Bethel, CT 06801, US

JACOBS, William, III

Bethel, CT 06801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.