ALLIAGE A BASE DE CUIVRE
Brevet européen · EP1608789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608789
- Numéro de demande
- EP04706595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 496032003 21.03.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000051 30.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/083471 30.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 5 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Swissmetal - UMS Usines Metallurgiques Suisses SA, 2732 Reconvilier → Baoshida Swissmetal AG, Grand-Rue 6, 2732 Reconvilier
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.