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Brevet européen · EP1608814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608814
Numéro de demande
EP04715382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
30 juil. 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0304997 05.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000822 27.02.2004
Publication PCT
WO2004/079096 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

FARRINGTON, David

Morland, Penrith CA10 3AS, GB

JONES, Christopher John Cedric

Romsey, Hants S051 7RT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.