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Brevet européen · EP1608814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608814
- Numéro de demande
- EP04715382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 30 juil. 2008
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0304997 05.03.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000822 27.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/079096 16.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
Parties
Inventeur
FARRINGTON, David
Morland, Penrith CA10 3AS, GB
JONES, Christopher John Cedric
Romsey, Hants S051 7RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.