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Brevet européen · EP1608838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608838
- Numéro de demande
- EP05707505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2005
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/12 (2006.01)E06C 9/02 (2006.01)E06C 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004004117 U 15.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/001699 18.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/095750 13.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BLASEK, Frank
51429 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.