KRAFT-WÄRME-KOPPLUNGSANLAGE
Brevet européen · EP1608862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608862
- Numéro de demande
- EP04723645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 5 déc. 2007
- Radié
- 5 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02G 1/043 (2006.01)F02G 1/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 0307283 28.03.2003GB 0316289 11.07.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/001307 26.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/085820 07.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LOWRIE, James, Robert
Derby, Derbyshire DE1 2RR, GB
CLARK, David Anthony
Huntingdon, Cambridgeshire PE26 2RZ, GB
ALLDERIDGE, Heather
Derby, Derbyshire DE72 2AE, GB
HASKO, Stephen Michael
Huntingdon, Cambridgeshire PE28 4TQ, GB
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