SPHÄRISCHE LAGERANORDNUNG
Brevet européen · EP1608880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608880
- Numéro de demande
- EP04723239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 11/06 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0307424 31.03.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/001298 25.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/088156 14.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SMITH, Paul Raymond
Lincoln LN6 3RA, GB
CLARKE, Allen Christopher
Lincoln LN6 3RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.