ABGEDICHTETES SPHÄRISCHES LAGER

Brevet européen · EP1608882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608882
Numéro de demande
EP04723257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
25 mai 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0307549 01.04.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001300 25.03.2004
Publication PCT
WO2004/088157 14.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

Minebea Co. Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Inventeur

SMITH, Paul, Raymond

Lincoln LN6 3RA, GB

GOURDOL, Jerome

Lincoln LN6 3RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.