GETRIEBE-WÄRMETAUSCHER-EINHEIT

Brevet européen · EP1608895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608895
Numéro de demande
EP04724271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
8 nov. 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2006.01)
Priorité
DE 10314733 31.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003354 30.03.2004
Publication PCT
WO2004/088175 14.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Voith Turbo GmbH & Co. KG

Alexanderstrasse 2, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

BUSCH, Jörg

89551 Königsbronn-Zang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.