VERTEILERVENTIL

Brevet européen · EP1608901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608901
Numéro de demande
EP04723644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
27 août 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/085 (2006.01)
F16K 11/12 (2006.01)
F02G 1/043 (2006.01)
Priorité
GB 0307283 28.03.2003
GB 0316289 11.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001318 26.03.2004
Publication PCT
WO2004/085893 07.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

Microgen Energy Limited

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Inventeur

HASKO, Stephen Michael

Huntingdon Cambridgeshire PE28 4TQ, GB

COOPER, James Edward

Leicestershire LE11 2RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.