VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENSTROMS EINES MEDIUMS

Brevet européen · EP1608939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608939
Numéro de demande
EP04724595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10314916 01.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003403 31.03.2004
Publication PCT
WO2004/088252 14.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.