VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENSTROMS EINES MEDIUMS
Brevet européen · EP1608939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608939
- Numéro de demande
- EP04724595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 10314916 01.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/003403 31.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/088252 14.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.