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Brevet européen · EP1609128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1609128
- Numéro de demande
- EP04724020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 15/00 (2006.01)G09F 19/00 (2006.01)G09F 19/22 (2006.01)G09F 23/00 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B65D 83/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0304117 28.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050390 29.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/086336 07.10.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
BENALIKHOUDJA, Karim
F-34130 Mauguio, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.