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Brevet européen · EP1609541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1609541
- Numéro de demande
- EP05002020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2005
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 15/02 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004032454 24.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
Ross, Gerd
60388 Frankfurt, DE
Glück, Walter
63594 Hasselroth, DE
Frickel, Edmund
63584 Gründau, DE
Habrich, Jürgen
63512 Hainburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.