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Brevet européen · EP1609541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1609541
Numéro de demande
EP05002020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2005
Publié
28 déc. 2005
Délivré
15 déc. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004032454 24.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

Ross, Gerd

60388 Frankfurt, DE

Glück, Walter

63594 Hasselroth, DE

Frickel, Edmund

63584 Gründau, DE

Habrich, Jürgen

63512 Hainburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.