Begrünbares, schallabsorbierendes Bauwerk

Brevet européen · EP1609913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1609913
Numéro de demande
EP05012715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2005
Publié
28 déc. 2005
Délivré
9 sept. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 8/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20040380 17.06.2004
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 24 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.12.2009

  3. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Officine Maccaferri S.p.A.

OFFICINE MACCAFERRI S.p.A.

Via Agresti 6, 40123 Bologna, IT

EUROAMBIENTE S.r.l.

Via Pratese, 504, 51100 Pistoia, IT

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Ferraiolo, Francesco

40050 Ca'de'Fabbri (Bologna), IT

Zelari, Stefano

51100 Pistoia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.