Türbetätigungsvorrichtung
Brevet européen · EP1610003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1610003
- Numéro de demande
- EP04015071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/08 (2006.01)E05F 15/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Neudert, Jaroslav
CZ-569 92 Bystre, CZ
Pacovsky, Jaroslav
CZ-569 71 Pomezi 162, CZ
Skorpik, Jiri
CZ-572 01 Policka, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.