Heizelemente für Fluide

Brevet européen · EP1610048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610048
Numéro de demande
EP04014919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
18 oct. 2006
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 53/00 (2006.01)
F01M 13/00 (2006.01)
E03B 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Rheinstrasse 72-74, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Mathias Proner

76139 Karlsruhe, DE

Hans-Peter Bauer

76889 Klingenmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.