Elektrische Steckvorrichtung

Brevet européen · EP1610422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610422
Numéro de demande
EP05006071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2005
Publié
28 déc. 2005
Délivré
10 janv. 2007
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/717 (2006.01)
H01R 24/10 (2006.01)
H01H 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 102004028546 12.06.2004
DE 102004062039 23.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Soleinsky, Stefan

85866 Kierspe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.