Bürstenloser Gleichstrommotor

Brevet européen · EP1610446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610446
Numéro de demande
EP05011232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2005
Publié
28 déc. 2005
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/16 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102004029983 21.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano-ken 3849-2100, JP

Inventeur

Hans, Helmut Dr.

78112 Sankt Georgen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.