Antriebseinheit
Brevet européen · EP1610447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1610447
- Numéro de demande
- EP05012363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2005
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/02 (2006.01)H02K 33/04 (2006.01)B26B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004176156 14.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
Izumi, Tomohiro
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Ibuki, Yasuo
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Yamashita, Mikihiro
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Abe, Hideaki
Kadoma-shi Osaka 571-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.