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Brevet européen · EP1610784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610784
Numéro de demande
EP04721074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
6 juil. 2016
Radié
11 juil. 2018
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C07H 19/12 (2006.01)
Priorité
US 390578 17.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/007895 16.03.2004
Publication PCT
WO2004/082619 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2018

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

IONESCU, Dumitru

Ann Arbor, MI 48108, US

BLUMBERGS, Peter

Royal Oak, MI 48073, US

SELVEY, Lee Alani

Poway, CA 92064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.