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Brevet européen · EP1610784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1610784
- Numéro de demande
- EP04721074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 11 juil. 2018
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07H 19/12 (2006.01)
- Priorité
- US 390578 17.03.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/007895 16.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/082619 30.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
IONESCU, Dumitru
Ann Arbor, MI 48108, US
BLUMBERGS, Peter
Royal Oak, MI 48073, US
SELVEY, Lee Alani
Poway, CA 92064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.