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Brevet européen · EP1610848 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1610848
- Numéro de demande
- EP04763548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juil. 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- DE 20317377 U 03.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/008422 28.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/046770 26.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 5 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 05.09.2015
- 5 nov. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2009
- 18 juin 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich → Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 18.06.2009
- 5 déc. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier S.A.R.L., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies (VD) → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2008
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
70192 Stuttgart, DE
73728 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.