GRADIENTS CHIMIQUES DE SURFACE REGULES
Brevet européen · EP1610909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1610909
- Numéro de demande
- EP04749596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 1/18 (2006.01)B05D 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 459823 P 31.03.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/009949 31.03.2004
- Publication PCT
- WO2005/002743 13.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.