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Brevet européen · EP1611180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1611180
Numéro de demande
EP04725707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/40 (2006.01)
Priorité
CH 6252003 07.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050440 05.04.2004
Publication PCT
WO2004/049776 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

SETIABUDI, Frans

79427 Eschbach, DE

WEIDMANN, Ulrich

4055 Basel

MICHAUD, Philippe

68100 Mulhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.