UNWUCHTMESSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1611423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1611423
Numéro de demande
EP04725599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
8 août 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 1/04 (2006.01)
G01M 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10316767 10.04.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/000697 03.04.2004
Publication PCT
WO2004/092699 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Schenck RoTec GmbH

Landwehrstrasse 55, 64293 Darmstadt, DE

Inventeur

FELDMANN, Dagmar

55270 Schwabenheim, DE

THELEN, Dieter

64397 Modautal, DE

KÖRBER, Hans-Peter

64291 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.