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Brevet européen · EP1611590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1611590
Numéro de demande
EP04749885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
11 juin 2014
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/16 (2006.01)
Priorité
US 409854 09.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/010848 08.04.2004
Publication PCT
WO2004/093117 28.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 5 avr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Varian Medical Systems, Inc., 3100 Hansen Way, Palo Alto, CA 94304, Etats-Unis d'Amérique → Varex Imaging Corporation, 1678 South Pioneer Road, Salt Lake City, UT 84104, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

  3. 23 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  4. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

MILLER, Robert, Steven

Sandy, UT 84093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.