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Brevet européen · EP1611771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1611771
- Numéro de demande
- EP04716813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 3 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 9/00 (2006.01)H04R 1/30 (2006.01)
- Priorité
- NL 1022819 03.03.2003
- Demande PCT
- PCT/NL2004/000159 03.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/080119 16.09.2004
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DE HAAN, Philip, Derek, Eduard
NL-1079 NJ Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.