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Brevet européen · EP1611927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1611927
- Numéro de demande
- EP05013199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2005
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/00 (2006.01)A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004032386 02.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 28 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2009
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Inventeur
Heil, Tobias
94360 Mitterfels, DE
Ametsbichler, Andreas
94315 Straubing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.