TABLETTENVERPACKUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1612146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1612146
- Numéro de demande
- EP04723317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 35/04 (2006.01)B65B 5/10 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003099421 02.04.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/004172 25.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/089757 21.10.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
YUYAMA, Shoji, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 5610841, JP
YASUNAGA, Itsuo, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 5610841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.