Karde mit Modulführung

Brevet européen · EP1612302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1612302
Numéro de demande
EP05020313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1999
Publié
4 janv. 2006
Délivré
5 mars 2008
Radié
5 mars 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01G 31/00 (2006.01)
D01G 15/20 (2006.01)
Priorité
CH 75398 30.03.1998
CH 193598 23.09.1998
Divisionnaire de
EP02028598
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  4. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Hartmeier, Werner

8307 Effretikon

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Götz Theodor Gresser

8400 Winterthur

Wüst, Olivier

8472 Seuzach

Näf, Beat

8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.