THERMOSTAT

Brevet européen · EP1612464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1612464
Numéro de demande
EP04705164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/68 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2003101696 04.04.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/000670 26.01.2004
Publication PCT
WO2004/090404 21.10.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

INOUE, Fujio, NIPPON THERMOSTAT CO., LTD.

Kiyose City, Tokyo 2040003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.