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Brevet européen · EP1613164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613164
Numéro de demande
EP03816830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2003
Publié
11 janv. 2006
Délivré
30 déc. 2015
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22B 3/02 (2006.01)
Priorité
US 417865 17.04.2003
Demande PCT
PCT/US2003/031031 30.09.2003
Publication PCT
WO2004/095934 11.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.01.2016

  3. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

JARVIS PRODUCTS CORPORATION

33 Anderson Road, Middletown, CT 06457, US

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

JONES, Arthur

Tabor, IA 51653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.