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Brevet européen · EP1613256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1613256
- Numéro de demande
- EP04742454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 7 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 13/08 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)D04B 9/52 (2006.01)D04B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 0304565 11.04.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/000865 07.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/092611 28.10.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2009
- 23 déc. 2008
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.12.2008
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
F-4103 Bottmingen
F-42100 Saint-Etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.