PROCEDE ET DISPOSITIF DE NEBULISATION

Brevet européen · EP1613436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613436
Numéro de demande
EP04719462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0303316 11.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050292 11.03.2004
Publication PCT
WO2004/080604 23.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

Prolitec Inc.

10201 Innovation Drive, Suite 450, Milwaukee, WI 53226, US

Inventeur

BENALIKHOUDJA, Karim

F-34130 Mauguio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.