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Brevet européen · EP1613466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613466
Numéro de demande
EP04727309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
21 sept. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 7/10 (2006.01)
A41D 27/24 (2006.01)
Priorité
GB 0308667 15.04.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001597 14.04.2004
Publication PCT
WO2004/091902 28.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

W. L. Gore & Associates (UK) Ltd

W.L. GORE & ASSOCIATES (UK) LTD

1 Bell Yard, London WC2A 2JP, GB

Inventeur

BARRETT, Shaun

Edinburgh EH10 6ET, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.