ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1613567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1613567
- Numéro de demande
- EP04717616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 5 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0307948 07.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002255 05.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/089852 21.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.