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Brevet européen · EP1613824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613824
Numéro de demande
EP04726701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/06 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
AT 5772003 15.04.2003
Demande PCT
PCT/AT2004/000126 09.04.2004
Publication PCT
WO2004/092516 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

Julius Blum GmbH

Industriestrasse 1, 6973 Höchst, AT

Inventeur

BRÜSTLE, Klaus

A-6973 Höchst, AT

DUBACH, Fredi

CH-8344 Bäretwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.