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Brevet européen · EP1613952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613952
Numéro de demande
EP04725266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
19 mars 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/20 (2006.01)
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
CH 594032003 03.04.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000207 02.04.2004
Publication PCT
WO2004/088303 14.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

E-FORCE ONE AG

CS Analytics AG

Obere Allmend 6, 6375 Beckenried

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

CUENI, Hansjörg

CH-6362 Stansstad

SCHERRER, Heiner

CH-4227 Büsserach

DÖBELIN, Werner

CH-4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.