FOLIE
Brevet européen · EP1613988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1613988
- Numéro de demande
- EP04726432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 avr. 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/30 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)G03H 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10318157 17.04.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000761 08.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/095090 04.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 22 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
KATSCHOREK, Haymo
90587 Obermichelbach, DE
SEITZ, Mathias
91054 Buckenhof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.