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Brevet européen · EP1613993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613993
Numéro de demande
EP04723539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
5 déc. 2007
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
DE 10317620 16.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003232 26.03.2004
Publication PCT
WO2004/092797 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LAURISCH, Steffen

15537 Berlin, DE

KLEIN, Klaus

12354 Berlin, DE

SANDECK, Hans-Peter

12161 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.