DISPOSITIF DE D TÉTECTION DE POSITION

Brevet européen · EP1614023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1614023
Numéro de demande
EP04727015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
4 août 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/033 (2006.01)
Priorité
EP 03101043 16.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050511 13.04.2004
Publication PCT
WO2004/092940 28.10.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.

Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU

Inventeur

SERBAN, Bogdan

L-3376 Leudelange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.