ÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1614080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1614080
- Numéro de demande
- EP04718902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 15/00 (2006.01)G08B 13/196 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)H04N 5/262 (2006.01)
- Priorité
- DE 10310636 10.03.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000471 10.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/081895 23.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 1 mai 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mobotix AG, Luxemburger Strasse 6, 67657 Kaiserslautern, Allemagne → Mobotix AG, Kaiserstrasse, 67722 Winnweiler, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2014
- 1 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.05.2014
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HINKEL, Ralf
67724 Höringen, DE
BORCHERS, Klaus
67731 Otterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.