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Brevet européen · EP1614181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1614181
Numéro de demande
EP04760761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
12 juil. 2006
Radié
12 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01M 8/10 (2006.01)
H01M 2/08 (2006.01)
Priorité
US 395874 24.03.2003
Demande PCT
PCT/CA2004/000388 15.03.2004
Publication PCT
WO2004/102721 25.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ballard Power Systems Inc.

BALLARD POWER SYSTEMS INC.

4343 North Fraser Way, Burnaby, B.C. V5J 5J9, CA

Inventeur

ARTIBISE, Robert, H.

Vancouver, British Columbia V6G 1G4, CA

FARRINGTON, Simon

Vancouver, British Columbia V6R 1J2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.