Géocomposite de drainage et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP1614812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1614812
Numéro de demande
EP05291399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2005
Publié
11 janv. 2006
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 11/00 (2006.01)
E02D 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 0407701 09.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Inventeur

Durkheim, Yves

28000 Chartres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.