Metallisches Ventil

Brevet européen · EP1614946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1614946
Numéro de demande
EP05106059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2005
Publié
11 janv. 2006
Délivré
26 mars 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 25/00 (2006.01)
F02M 25/07 (2006.01)
Priorité
DE 102004033476 10.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Nanogate AG

Zum Schacht 3, 66287 Quierschied-Göttelborn, DE

Inventeur

Sander, Jürgen Dr.

66132 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.