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Brevet européen · EP1615517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615517
Numéro de demande
EP04737224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
4 janv. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/38 (2006.01)
A43B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 421403 23.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/010925 09.04.2004
Publication PCT
WO2004/093584 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

HBN Shoe, LLC

395 Main Street, Suite 6B, Salem NH 03079-2464, US

Inventeur

DANANBERG, Howard J.

Bedford, NH 03110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.