FUSSBEKLEIDUNG MIT EINER SCHNÜRSENKELBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP1615519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615519
Numéro de demande
EP04713040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
19 nov. 2008
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 1/00 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
A43B 5/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20030083 24.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001684 20.02.2004
Publication PCT
WO2004/093589 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 30 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans Swissreg le 30.12.2008

  3. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

Tecnica S.p.A.

TECNICA S.p.A

Via Fante d'Italia 56, I-31040 Giavera del Montello (Treviso), IT

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

PELLEGRINI, Alfred

I-31044 Montebelluna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.